Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAN CITY
BRAND MEDIA LTD, Private Company Ltd

Numéro de dépôt :
4038769
Date de dépôt :
10/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2023
VAN CITY de BRAND MEDIA LTD

Présentation de la marque VAN CITY

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2013 par BRAND MEDIA LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VAN CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est BRAND MEDIA LTD, Private Company Ltd domicilié(e) Suite B, 29 Harley Street, W1G9QR LONDON - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCAT SABEUR, M. Abel Sabeur domicilié(e) 14 Le Sueur - 75016 - PARIS - France.

La marque VAN CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038769.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAN CITY est expirée depuis le 10 octobre 2023.

BRAND MEDIA LTD a également déposé les autres marques suivantes : ANGELES ARMY , BIG BEAR MOUNTAIN , ALL AMERICAN BRAVES , Dis-n-Dat , Fantasy football , WANTED BY OFFICIAL US MARSHALL , MANHATTAN VINTAGE , Hcali , MANHATTAN VINTAGE THE CITY OF NEW YORK BOROUGH MANHATTAN SANBORN MAP COMPANY 1911 , FEDERAL U.S. MARSHALL


BRAND MEDIA LTD, Private Company Ltd - Suite B, 29 Harley Street, W1G9QR LONDON - Royaume-Uni


CABINET D'AVOCAT SABEUR, M. Abel Sabeur - 14 Le Sueur - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Inscription le 24 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636164 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24

Inscription le 2 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664013 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.