Déposée par voie électronique le 10 octobre 2013 par BRAND MEDIA LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VAN CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est BRAND MEDIA LTD, Private Company Ltd domicilié(e) Suite B, 29 Harley Street, W1G9QR LONDON - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCAT SABEUR, M. Abel Sabeur domicilié(e) 14 Le Sueur - 75016 - PARIS - France.
La marque VAN CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038769.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRAND MEDIA LTD, Private Company Ltd - Suite B, 29 Harley Street, W1G9QR LONDON - Royaume-Uni
CABINET D'AVOCAT SABEUR, M. Abel Sabeur - 14 Le Sueur - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Inscription le 24 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636164 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24
Inscription le 2 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664013 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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